Plan de coupe

Le plan de coupe est un élément indispensable du permis de construire ou de la déclaration préalable. Lorsque le travail déclaré est de faible envergure, il peut être facultatif. Cependant, une fois que le projet modifie l’empreinte ou la zone de construction d’un bâtiment existant, l’administration l’exigera.

Dans le cas d’un permis de construire, il s’agit d’un document obligatoire comme les plans d’implantation, les plans de masse et les plans de façades.

Définition d’un plan de coupe

En général, le plan de coupe est une vue graphique en coupe longitudinale du projet sur site. Il s’agit d’abord de vérifier l’emplacement de la construction, mais décrit également les travaux de terrassement à réaliser.

Tout cela permet au service d’urbanisme de vérifier le respect des règles d’urbanisme en vigueur dans la région. À cet égard, la coupe conforme nécessite des compétences techniques. Le cas échéant, les dessins doivent respecter les proportions spécifiées pour décrire les bâtiments, les plantations, les routes, les clôtures, etc.

L’autorité compétente experte dispose donc d’un document lisible avec une définition suffisante pour identifier les informations suivantes :

  • Les bâtiments existants, qui peuvent ou non être utilisés comme habitats (piscines, abris de jardin, garages, terrasses, dépendances, etc.).
  • La disposition de l’état futur, y compris des informations détaillées sur la hauteur du sol, et situé dans l’environnement existant.
  • Le terrain, la pente vers le passage public, sa limite et la distance du bâtiment.
  • Le sous-sol lorsque certains éléments enterrés interagissent avec le projet (Routes, fossés, trottoirs ou clôtures).

A quoi sert un plan de coupe ?

Le plan de coupe accorde le contrôle du respect des règles d’urbanisme, spécifiquement en termes de hauteur et de forme du bâtiment. Le plan de coupe fournit également de nombreuses instructions techniques sur la structure du bâtiment et son emplacement.

Cependant, lors d’une demande de permis de construire, la localisation du projet et son impact sur le terrain existant sont spécifiquement requis. De plus, le plan de coupe complète le plan de masse.

Le contenu d’un plan de coupe

Le plan de coupe est un élément graphique qui doit être très précis et ne laisser aucun doute sur les informations fournies. Il doit permettre à l’administration de comprendre immédiatement votre projet, notamment sa localisation précise au sol, à partir des limites séparatives. 

Les constructions existantes

Quel que soit votre projet, le plan de coupe doit reproduire la structure existante. Ceci est particulièrement important en cas d’agrandissement de maison, d’extension, de construction de garages, de piscines, de balcons…

Le profil du terrain (pente, muret, …)

La pente du terrain est l’un des facteurs pouvant affecter votre projet, vous devez donc spécifier l’emplacement du projet en fonction de la ligne de démarcation et du tracé du terrain de l’emprise publique. Soit faire une seule coupe globale, auquel cas vous spécifiez les contours du sol naturel et du sol post-construction, soit faire deux coupes avant et après construction.

Le projet

Le projet doit être clair et compréhensible. Vous devez indiquer le type de fondation du bâtiment afin de visualiser les déblais et remblais indispensables. Certains PLU sont réglementés en termes de hauteur de remblai/déblais, il faudra alors vous renseigner sur la réglementation. Dans le cas du sous-sol, il faut bien le caractériser.

La limite de votre terrain et sa clôture

Vous devez montrer clairement les lignes de démarcation et les restrictions liées aux voies publiques et à l’emprise. Vous devez marquer la distance entre votre projet et ces limites. S’il s’agit d’un projet de construction de clôture, vous devrez les montrer.

Les pentes de toiture

Vous devez exprimer la pente du toit en pourcentage (%). A ne pas mélanger avec degré (°).

Diverses installations extérieures

Tous les éléments coupés sur le plan sélectionné doivent apparaître sur le plan de coupe (routes, rues, fossés, trottoirs, clôtures).

L’élaboration d’un plan de coupe

Il n’est pas nécessaire que le plan de coupe corresponde aux normes techniques. Cependant, des dessins et des dimensions précis sont essentiels pour que les gestionnaires puissent mieux visualiser le projet.

Par conséquent, afin d’obtenir une meilleure visibilité, l’échelle doit apparaître sur la section. Pour ce faire, vous devez d’abord comprendre la hauteur et les dimensions des bâtiments et des terrains existants. La hauteur et les dimensions de votre projet doivent également y être mentionnées.

Il est important de rappeler qu’il est idéal de transmettre deux plans de coupe, sachant qu’un seul peut être fourni. Le premier plan de coupe fournit des informations sur les conditions existantes (avant le travail) et le second plan de coupe fournit des informations sur les conditions attendues (après le travail).

Plus le plan est précis, plus votre projet aura de chances d’être accepté.

Comme pour le plan de masse, lorsque vous déclarez à l’avance vos travaux ou demandez un permis de construire, le profil est un élément déterminant.

S’il manque des éléments importants ou si le plan ne contient pas suffisamment de détails, votre demande peut être rejetée.

Comment obtenir un plan de coupe ?

Un logiciel de dessin spécial doit être utilisé pour créer le plan de coupe. Il s’agit d’obtenir un formulaire contenant clairement les informations ci-dessus.

En revanche, si des informations sont omises ou s’il y a une ambiguïté, le projet n’aboutira pas. L’inspecteur chargé d’étudier le dossier reportera ses recherches, retardant ainsi le démarrage du projet.

C’est pourquoi il est recommandé de faire effectuer vos permis de construire ou documents de travail pré-déclarés par des professionnels. Ces professionnels vous proposent un accompagnement sur mesure pour obtenir rapidement votre autorisation.

Un plan parfait, précis et à l’échelle vaut mieux que d’apporter dix modifications à votre permis de construire avant l’acceptation d’un accord.

Jean-michel
Jean-michel

Je m'appelle Jean-Michel, et j'ai longtemps travaillé comme technicien de service après-vente pour des pompes à chaleur et systèmes de climatisation. Cette expérience m'a non seulement permis de développer une expertise technique dans ce domaine, mais a aussi renforcé ma passion pour le bricolage et la construction. Mes weekends et mon temps libre sont souvent consacrés à divers projets autour de la maison. Que ce soit pour construire une nouvelle étagère, rénover une pièce, ou même imaginer et réaliser de petites innovations pour améliorer le confort de mon foyer, chaque projet est une nouvelle aventure. Cette passion pour le bricolage est plus qu'un passe-temps, c'est une véritable source de satisfaction personnelle, me permettant de mettre à profit mes compétences techniques de manière créative et pratique.

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